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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON
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TISSUS BERGUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSUS BERGUY
ETABLISSEMENTS VALMON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95556356
Date de dépôt :
02/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2005

Présentation de la marque TISSUS BERGUY

Déposée le 2 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TISSUS BERGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VALMON domicilié(e) 21, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 066 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE S.A. - France.

La marque TISSUS BERGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSUS BERGUY est expirée depuis le 2 février 2005.

ETABLISSEMENTS VALMON a également déposé les autres marques suivantes : V VALMON , V VALMON , VALROSE , SYBE. , les impressions de MULHOUSE , BIOVAL , VALMODE


ETABLISSEMENTS VALMON Société Anonyme - 21, Rue des Jeuneurs, 75002 PARIS - France - SIREN 582066460


R. TANCREDE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table